Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Butt'ine Fruit
CHAUVIN Bernard, Louis

Numéro de dépôt :
99774992
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque Butt'ine Fruit

Déposée le 9 février 1999 par CHAUVIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Butt'ine Fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est CHAUVIN Bernard, Louis, domicilié(e) 6, Chemin des Maucardières, Le Vieil-Baugé, 49150 BAUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN Bernard, Louis - France.

La marque Butt'ine Fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Butt'ine Fruit est expirée depuis le 9 février 2009.

CHAUVIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS BERNARD LOUIS , ASPHALTE AUTO ECOLE , Spécialité Fromagère - L'Escargot Chevrier , CHATEAU HAUT BEZIN , PRAGMA. AGRO. TECHNO.- DECO. , Saint BlouCantou , LES OLIVENDIS , Fondu Coeur - Plaisir gourmand du beurre-confiture , ... Fleuropen ... quand la monnaie du pape Devient Monnaie d'Europe


CHAUVIN Bernard, Louis - 6, Chemin des Maucardières, Le Vieil-Baugé, 49150 BAUGE - France


CHAUVIN Bernard, Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

. viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles . café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. . bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.